Conditions d'utilisation
Document provisoire : à compléter et à faire valider par un conseil juridique avant la mise en production. Les éléments entre crochets doivent être renseignés.
Dernière mise à jour : [date]
Objet
Les présentes conditions encadrent l'utilisation du site solnex.cloud et la participation au programme pilote Solnex, édité par [raison sociale].
Programme pilote
Le programme pilote donne accès à une version en cours de développement. Certaines fonctions peuvent évoluer, être modifiées ou retirées. La participation n'entraîne aucune obligation d'achat.
Aperçus et données de démonstration
Les écrans présentés sur le site sont illustratifs et utilisent des données fictives. Ils ne constituent pas un engagement sur des fonctions précises.
Estimations solaires
Les estimations produites par Solnex sont indicatives. La conception finale, la production, la sécurité, le prix et la conformité réglementaire nécessitent une étude technique sur site par un professionnel qualifié.
Responsabilités
Chaque entreprise utilisatrice reste responsable des informations qu'elle saisit, des devis qu'elle émet et des installations qu'elle réalise.
Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit marocain. Tout litige relève des tribunaux compétents de [ville].